- extrapatrimoniale
-
● extrapatrimonial, extrapatrimoniale, extrapatrimoniaux adjectif Qui est en dehors du patrimoine.
Encyclopédie Universelle. 2012.
extrapatrimoniale
Regardez d'autres dictionnaires:
extrapatrimoniale — pl.m. e f. extrapatrimoniali … Dizionario dei sinonimi e contrari
Blessures volontaires — Dommage (droit) Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité … Wikipédia en Français
Dommage (Droit) — Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité … Wikipédia en Français
Dommage (droit) — Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité … Wikipédia en Français
Préjudice moral — Dommage (droit) Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité … Wikipédia en Français
Dommage en droit civil français — Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité Fond … Wikipédia en Français
extrapatrimonial — ● extrapatrimonial, extrapatrimoniale, extrapatrimoniaux adjectif Qui est en dehors du patrimoine … Encyclopédie Universelle
extrapatrimoniaux — ● extrapatrimonial, extrapatrimoniale, extrapatrimoniaux adjectif Qui est en dehors du patrimoine … Encyclopédie Universelle
